Marie Cornu
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Dictionnaire des biens communs
Judith Rochfeld, Marie Cornu-Volatron, Fabienne Orsi
- Puf
- Dictionnaires Quadrige
- 6 Janvier 2021
- 9782130817697
Que sont les « communs » ? La notion ne cesse d'être mobilisée aujourd'hui. Elle traduit le constat d'une évolution des pratiques sociales : les biens seraient davantage mis en partage. Logiciel libre, habitat participatif, vélos ou voitures en usage successif, entreprise qui serait le « bien commun » de toutes les parties prenantes : la notion envahit tous les domaines de la vie, allant de la culture, l'environnement et l'urbanisme à la santé, au travail et à la technologie. Si la mobilisation est intense, c'est que la notion autorise à penser le changement social sur la base d'un réinvestissement du collectif, des communautés, du partage et de l'usage. Elle réinterprète les valeurs fondatrices des sociétés contemporaines. Ainsi, les communs sont irrémédiablement liés au rôle de l'État, de la propriété et de la démocratie. Ils sont à la fois une réflexion théorique, un débat politique et un lieu d'expériences citoyennes. Ce dictionnaire, placé à mi-chemin entre le vocabulaire et l'encyclopédie, est un véritable outil de compréhension du phénomène dans les différents champs où il intervient. Deuxième édition
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Les collections privées ; approches historiques et juridiques
Marie Cornu, Jérôme Fromageau
- Editions l'harmattan
- Droit Du Patrimoine Culturel Et Naturel
- 10 Mai 2022
- 9782140240423
La grande diversité des législations relatives aux collections d'art privées explique pour beaucoup les difficultés qu'il convient de surmonter pour en proposer une synthèse comparative aussi limpide que possible. L'exercice est d'autant plus difficile qu'il n'y a pas de règles communes concernant ces collections. Par le passé comme aujourd'hui, les collections privées peuvent être considérées comme l'antichambre des musées. Et les mécanismes acquisitifs sont finalement assez semblables, les objectifs de conservation et de transmission obéissent à des logiques voisines.
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Les collections scientifiques de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine ; aspects juridiques et pratiques professionnelles et institutionnelles
Marie Cornu, Catherine Cuenca, Jérôme Fromageau
- Editions l'harmattan
- Droit du Patrimoine culturel et naturel
- 9 Octobre 2015
- 9782296709324
La constitution des collections scientifiques et naturelles soulève de nombreuses questions juridiques, en termes de collecte, d'études, de conservation et de valorisation. Plusieurs configurations sont possibles : collections universitaires conservées in situ, musées de site, muséums, fondations, etc. Quelles difficultés pose le traitement juridique de ces collections ? Quels aménagements des différentes missions sont admissibles ? Doit-on chercher un statut propre aux collections d'études et dans quels termes ?
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Le patrimoine culturel au risque de l'immatériel ; enjeux juridiques, culturels et économiques
Françoise Benhamou, Marie Cornu
- Editions l'harmattan
- Droit du Patrimoine culturel et naturel
- 9 Octobre 2015
- 9782336273488
En quoi l'économie de l'immatériel et le cadre juridique qui en définit les règles influencent, perturbent, modifient, facilitent les missions de protection et de valorisation classiques du patrimoine en termes de conservation, de sélection, d'accès et de diffusion ? Il est ici question des nouveaux modes de conservation du patrimoine et des bouleversements qui en découlent : en effet, le numérique peut aujourd'hui jouer un rôle en faveur de la protection, de la valorisation et du partage du patrimoine.
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Droit et patrimoine culturel immatériel
Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Christian Hottin
- Editions l'harmattan
- Droit du Patrimoine culturel et naturel
- 12 Octobre 2015
- 9782336321578
Ce livre revient sur la genèse de la notion de patrimoine immatériel et son intégration au sein des politiques patrimoniales. Plusieurs expériences étrangères sont évoquées, ainsi que la question de la propriété. Enfin, la consécration du patrimoine immatériel et la protection de certaines pratiques (tauromachie, pratiques culturelles religieuses, pratiques médicinales...) suscitent des conflits de valeur et des questions éthiques appelant de délicats arbitrages.
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Archives des dictatures ; enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels
Cornu Marie/Fromagea
- Editions l'harmattan
- 1 Juin 2015
- 9782336732787
Cet ouvrage aborde le traitement juridique, politique et institutionnel des archives produites sous les régimes totalitaires déchus. Ces archives d'une nature particulière appellent-elles un traitement spécifique du point de vue de leur encadrement juridique ? La perspective juridique et l'interrogation sur la conciliation des différents intérêts en présence dominent : ceux des personnes, de la collectivité, de l'État et des citoyens, de l'histoire. Que conserver et comment ? Comment gérer la transition, quelles conciliations entre droit de l'oubli et droit de savoir ?
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Préservation des archives privées et l'intérêt public ; mutation et ruptures
Marie Cornu, Jerome164 Fromageau
- Editions l'harmattan
- Droit du Patrimoine culturel et naturel
- 11 Octobre 2015
- 9782296516854
Le thème de l'avenir des archives en Europe soulève plusieurs séries de questions. D'abord se pose la question de l'espace pertinent dans lequel se déploient les politiques publiques en matières d'archives et plus spécialement du rôle des entités locales en la matière. Puis viennent en débat les conditions d'accès et de communication des documents publics. Ces différents points sont ici abordés dans plusieurs systèmes (droit belge, italien, français) et sous une perspective européenne et internationale.
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Quel avenir pour les archives en Europe ? enjeux juridiques et institutionnels
Marie Cornu, Jérôme Fromageau
- Editions l'harmattan
- Droit du Patrimoine culturel et naturel
- 9 Octobre 2015
- 9782296258389
Dans le mouvement de "modernisation" des Etats se pose la question de l'espace pertinent dans lequel se déploient les politiques publiques en matière d'archives et plus spécialement du rôle des entités locales. Dans la perspective du renouveau du droit des archives viennent en débat les conditions d'accès et de communication des documents publics avec en vis-à-vis les intérêts publics et privés protégés.
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Le patrimoine culturel religieux ; enjeux juridiques et pratiques culturelles
Brigitte Basdevant-Gaudemet, Marie Cornu, Jérôme Fromageau
- Editions l'harmattan
- Droit du Patrimoine culturel et naturel
- 9 Octobre 2015
- 9782296142633
La protection du patrimoine religieux soulève de multiples questions en termes de gestion, de conservation, d'affectation cultuelle et culturelle. Le patrimoine culturel religieux doit être regardé sous différentes perspectives : protection du patrimoine, régime de propriété des églises et des objets qui les garnissent, nécessités liées à l'exercice du culte. L'ensemble de ces questions est abordé en droit français, en droit international et en droit comparé.
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Fondation et trust ; dans la protection du patrimoine
Marie Cornu, Jérôme Fromageau
- Editions l'harmattan
- Droit du Patrimoine culturel et naturel
- 9 Octobre 2015
- 9782296404205
Les fondations et les trusts contribuent à la gestion du patrimoine culturel et naturel sur les modes variés selon les domaines d'élection (environnement et culture) et les pays concernés. Classiquement, on distingue le trust anglosaxon de la fondation ; mais ces deux formes de gestion sont-elles si différentes dans cette fonction de protection du patrimoine ?
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La revendication du patrimoine écrit ; questions juridiques et pratiques institutionnelles
Marie Cornu, Jérôme Fromageau
- Editions l'harmattan
- Droit du Patrimoine culturel et naturel
- 15 Mai 2009
- 9782296226340
Cet ouvrage porte sur le patrimoine écrit, et plus particulièrement les archives publiques, soumises à des règles propres, modifiées par la loi du 15 juillet 2008. Elles prennent rang au côté d'autres biens culturels au sein du Code du patrimoine. Elles sont exposées au risque de vol ou de dispersion. De quels moyens dispose la collectivité publique pour en recouvrer la possession en cas de vol ? Quelles sont les réponses du droit pénal, quels sont les outils du droit public, au plan interne et international ? Quelles politiques de revendication pour les Archives de France ?
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De 1913 au code du patrimoine, une loi en évolution sur les monuments historiques
Marie Cornu, Vincent Negri
- La documentation française
- Travaux Et Documents
- 1 Janvier 2018
- 9782111458505
Cet ouvrage fait suite à un premier tome publié en 2013 et consacré à la loi de protection des monuments historiques du 31 décembre 1913 dont on célébrait alors le centenaire et qui s'inscrivait dans un projet de recherche plus large consacré aux grandes lois patrimoniales. L'objectif de cet ouvrage est de rendre accessible la mémoire et l'évolution de la loi de 1913 en mobilisant l'ensemble des sources disponibles : les archives administratives, les sources doctrinales et jurisprudentielles. Ainsi, les auteurs développent en six chapitres l'évolution de la relation entre droit civil et patrimoine culturel et expliquent comment le patrimoine s'est progressivement constitué comme une catégorie étatique officielle.
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Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel
Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Catherine Wallaert
- Cnrs editions
- 4 Novembre 2011
- 9782271074089
Ce dictionnaire comparatif de terminologie juridique relative au droit du patrimoine culturel concerne l'Allemagne, l' Angleterre, l' Espagne, la France, l' Italie et la Suisse. Les pays considérés sont représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental) et appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l'adoption d'instruments communautaires régissant la circulation des biens culturels. Une présentation générale de chaque système figure en début d'ouvrage. Pour l'essentiel, les termes choisis sont puisés dans le vocabulaire spécifique au patrimoine culturel, issus des droits internes, droit international, droit de l'UE. Chaque définition contient plusieurs rubriques : une définition synthétique délivrant les caractéristiques essentielles de la notion, le cas échéant sa définition légale, des commentaires et exemples qui donnent des précisions sur leur interprétation et la jurisprudence. Certains des termes définis ont fait l'objet de synthèses comparatives qui permettent de mettre en lumière les traits communs et les particularités, les difficultés et possibles confusions de sens. La question linguistique a eu naturellement sa place dans ces travaux, en particulier les choix de traduction. Il s'agit d'un ouvrage à dominante francophone et en partie plurilingue. Le terme défini ainsi que certaines rubriques apparaissent en français et dans la langue d'origine.
