A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; Les connaissances (rappel des connaissances) ; Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Le programme de l'épreuve de droit social est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Droit du travail ; II. - Droit de la protection sociale ; III. - Droit social international et européen. Le présent ouvrage de droit social couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en droit social. Lire la suite Fermer

Cet ouvrage expose les règlesrégissant les rapports entre époux. En effet, un des effets majeurs du mariage est la possible confusion des patrimoines. Les époux acquièrent à titre individuel ou collectivement des biens, contractent des obligations, etc. qui peuvent parfois mettre en danger le patrimoine de la famille. Véritable statut matrimonial des époux, le droit des régimes matrimoniaux détermine et prévient les conséquences de ces actes tant à l'égard de l'autre conjoint que des tiers (créanciers, enfants). Les auteurs étudient d'abord les règles applicables au patrimoine des couples non mariés (PACS et concubinage) avant d'aborder successivement le régime primaire gouvernant l'ensemble des couples mariés, le régime légal applicable aux époux mariés sans contrat de mariage, puis les régimes conventionnels. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens. L'ouvrage s'adresse principalement aux étudiants de licence 3, master 1 et master 2 droit notarial, droit privé, carrières judiciaires et droit des affaires. Lire la suite Fermer

Le droit international privé est souvent perçu comme une matière technique et difficile à aborder pour les étudiants. Cette complexité repose pour beaucoup sur le fait que la matière est différente de celles étudiées jusque-là de par son objet. Les règles du droit international privé ne permettent en effet que rarement de trancher le fond du litige. Elles tendent à désigner la juridiction compétente et la loi qui lui sera applicable. À mi-chemin entre la procédure et les règles substantielles, la matière repose sur une logique propre qu'il convient d'appréhender. C'est le but de cette fiche qui indique au moyen d'une présentation ordonnée et schématique les questions à se poser afin de répondre à une question de droit international privé.

Toutes les procédures et recours pour s'en sortir face à un harcèlement moral ou sexuel. Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : quelle est la définition du harcèlement moral ? Comment réagir lorsque l'on se sent harcelé ? Quelles aides pouvez-vous trouver au sein de votre entreprise ? Comment prouver et faire reconnaître le harcèlement moral ou sexuel ? Comment préparer une action en justice ? Comment obtenir réparation du préjudice subi ?

L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :le cours traditionnel en page de gauche,des schémas en page de droite.Cet effort de clarification n’aboutit pas pour autant à un traitement sommaire de la matière : l’essentiel de la réglementation en vigueur est exposé, sans être dénaturé.Il est destiné :aux étudiants en droit,aux apprentis et étudiants de filière non juridique, telle que l’expertise-comptable (IUT GEA, DCG) ;aux candidats aux concours administratifs,aux employeurs et salariés.Ce manuel est à jour des lois « Santé » du 2 août 2021 et « Climat et résilience » du 22 août 2021.

Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique, mais également celui de l'initiative et de la solidarité privée.
Il est complexe et changeant. C'est pourquoi cette édition traite tant des différents régimes de sécurité sociale que de l'aide sociale ; elle comprend également de larges développements sur la protection sociale complémentaire d'entreprise, domaine en pleine expansion.
Tant les questions classiques, telles l'impact du droit international et européen ou les traits marquants du contentieux de la protection sociale, que les mécanismes peu étudiés " d'indemnisation sociale " y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d'approfondissement. Lire la suite Fermer

Manuel et applications
Tout le nouveau programme du DCG3 Droit social
Maîtriser tous les savoirs et les compétences


Un cours complet et visuel


140 définitions de notions clés


Des fiches méthode pour comprendre les attentes de l'examen


Des mises en situation


40 exemples concrets


25 schémas de synthèse pour réviser efficacement
Vidéo de professionnels de l'expertise, en partenariat avec le Lab50
S'entraîner de manière intensive au DCG3 Droit social


375 QCM et 125 exercices de difficulté progressive


Des cas pratiques guidés et corrigés


Des grilles pour s'autoévaluer


Des ressources à flasher pour réviser : QCM interactifs, flashcards

6 sujets type d'examen pour être prêt le jour J

Offert : retrouvez sur le site dédié à la collection de manuels DCG Vuibert :


les corrigés des applications


des schémas de synthèse pour réviser efficacement


des conseils pour bien préparer l'examen


des conseils pour apprendre à utiliser le mind mapping Lire la suite Fermer

Destiné aux étudiants et à l’ensemble des praticiens du droit social (avocats, juges, inspecteurs du travail, DRH, syndicaliste, professeurs…), le présent ouvrage analyse de manière à la fois exhaustive et synthétique le droit du travail à travers l’étude de ses relations individuelles (première partie) et collectives (deuxième partie). L’objectif est de guider le lecteur dans les arcanes d’une discipline aussi complexe et mouvante que passionnante pour comprendre notamment le fonctionnement de la vie économique.Après une introduction qui aborde la matière sous l’angle historique, comparatiste et contentieuse sont abordés l’ensemble des questions relatives au contrat de travail de sa formation à sa rupture en passant par son exécution. Sont ainsi examinés les différents contrats de travail, ses principales clauses, les modalités de recrutement, la rémunération, le temps de travail, la santé et la sécurité, le transfert du contrat en cas de restructuration, la modification et le changement des conditions de travail, le licenciement et la prise d’acte mais aussi les ruptures négociées à travers les ruptures conventionnelles individuelles et collectives.Dans une seconde partie, l’auteur aborde les trois thématiques majeures des relations collectives du travail. L’examen du droit des institutions représentatives du personnel permet ainsi d’aborder leur identification (comité social économique et délégués syndicaux notamment), leurs moyens, leurs missions et leur statut de salarié protégé. Est également présenté le droit de la négociation collective à travers la mise en œuvre du principe majoritaire aux différents échelons de la négociation ainsi que les conditions requises à l’application de ces contrats particuliers une fois actée leur conclusion. Toutefois, du dialogue à la confrontation, le pas peut être rapidement franchi. Aussi le droit des confits collectifs est-il attentivement étudié. Lire la suite Fermer

Ce livre traite sous forme de fiches tous les concepts nécessaires aux étudiants qui s'initient au droit du travail. Chaque fiche comprend l'essentiel des connaissances au programme, un QCM dont le corrigé est commenté, et des exercices corrigés. L'objectif est multiple :

Acquérir les bases d'une discipline
Se mettre à niveau
S'entraîner pour les examens
Le livre s'adresse aux :

Étudiants des écoles de commerce et d'ingénieurs
Étudiants des IAE
Étudiants en licence de droit
La nouvelle édition prend en compte les dernières réformes et les évolutions du travail, notamment en lien avec la pandémie du Covid-19 et ses conséquences sur le droit du travail.

Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société.
C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique.Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession. Lire la suite Fermer

La 2e édition de ce manuel ambitionne d’offrir une couverture complète d’un droit en pleine évolution. Conçu de manière didactique, l’ouvrage traite des relations individuelles (la conclusion du contrat de travail, son exécution et sa fin) et des relations collectives (la représentation élue et/ou désignée du personnel, la négociation collective, les conflits collectifs).Sont exposées de manière claire, les règles de droit positif ainsi que le contexte et les problématiques dans lesquelles elles s’inscrivent. Afin de faciliter la compréhension des dispositifs, l’ouvrage comporte de nombreuses illustrations jurisprudentielles, des exemples pratiques et certains tableaux récapitulatifs.Ce manuel est destiné aux étudiants des Facultés de droit, ainsi qu’à tout étudiant de l’enseignement supérieur. Il s’adresse également aux candidats à un concours et à toute personne qui s’interroge sur une question de droit du travail, qu’elle soit salariée, employeur, membre d’une organisation syndicale ou patronale ou simple particulier.  Lire la suite Fermer

À jour des réformes essentielles du droit du travail, la Lexifiche Droit du travail, Relations individuelles est consacrée au contrat de travail à toutes les étapes de la relation professionnelle : de la conclusion du contrat à sa rupture, et ce en fonction du type de contrat de travail (CDD, CDI, contrat intérimaire?). Le format fiche s?adapte à tout lecteur : qu?il s?agisse d?un étudiant souhaitant avoir une vue d?ensemble de la matière ou d?un salarié ou d?un employeur ayant besoin d?éclaircir un point de droit précis en lien avec sa situation personnelle.

Vous souhaitez maîtriser les fondamentaux du droit du travail et des principales jurisprudences ?
Vous cherchez des outils simples et immédiatement opérationnels en entreprise ?
Vous voulez être à jour des récentes évolutions juridiques ?
Vous devez valider la conformité de vos pratiques ?

Découvrez 150 outils et 15 plans d'action pour :


Gérer la relation contractuelle et les formalités d'embauche des salariés


Sécuriser les politiques RH


Piloter le dialogue social et les négociations collectives

Accompagner les enjeux de transformation de votre entreprise
Retrouvez également 10 ressources numériques à télécharger.
La collection Pro en... propose des ouvrages pratiques permettant de consolider ses compétences professionnelles grâce à un tour complet des outils propres au métier, et à des plans d'action qui mettent le lecteur en situation de mobiliser concrètement, dans son quotidien professionnel ce qu'il a appris du métier.
- 150 modules "Outil" présentent, agrémentés de schémas ou matrices, tous les outils essentiels, spécifiques du métier : une définition ou description de l'outil + les bénéfices de son utilisation + un exemple d'application + les pièges à éviter.
- 15 plans d'action présentent : l'intérêt du plan d'action + les actions prioritaires à mener + des encadrés informatifs + des éclairages d'expert + des apports novateurs pour mettre à jour ses compétences 'métier' + un cas d'entreprise pour illustrer le plan d'action + les critères de réussite du plan d'action. Lire la suite Fermer

Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de droit du travail offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâce à 27 cartes mentales.

Aller aux prud'hommes... et gagner !Près de 150 000 recours sont déposés chaque année au Conseil de Prud'hommes, car nombreux sont les désaccords entre salariés et employeurs : paiement des salaires, respect de la convention collective, contestation des motifs d'un licenciement, harcèlement, litige sur la nature du contrat de travail... Ce guide a été conçu pour informer et accompagner chaque plaideur lors de cette procédure civile : de la saisine au prononcé, en passant par la préparation des audiences.
Découvrez :
* Les différentes étapes de la procédure prud'homale
* Comment préparer son dossier
* Les formulaires de saisine
* Comment faire exécuter une décision prud'homale

La protection sociale peut être définie comme l'assemblage de diverses techniques de prise en charge de risques sociaux à un moment donné dans un État donné. À jour des réformes essentielles, cette Lexifiche est consacrée à une présentation générale de la notion de droit et est centré sur le régime général de sécurité sociale et sur l'assurance chômage. À titre introductif un point est fait en début de fiche sur les techniques de protection sociale, base fondamentale pour comprendre les rouages de cette matière en perpétuelle évolution. Idéal pour les étudiants qui découvrent ce droit et pour les candidats à l'examen du CRFPA, qui désirent réviser les thèmes de leur épreuve de droit social, présentés de façon pédagogique et synthétique.

Le rapport du comité présidé par Robert Badinter définit les principes fondamentaux sur lesquels doit s'établir la législation du travail. Pour le comité, la première exigence du droit du travail est "d'assurer à la femme et à l'homme au travail, aux salariés, à tous ceux qui participent à la création de richesse dans l'entreprise, le respect de leurs droits fondamentaux, et notamment de leur dignité". Le rapport définit ainsi soixante et un principes essentiels du droit du travail.

Ce Mémento expose les principes fondateurs de la sécurité sociale, ses missions, il en précise l'organisation, les prestations et le financement.Instituée au lendemain du second conflit mondial dans une perspective de protection de chacun dans une société plus solidaire, la sécurité sociale se heurte aujourd'hui non seulement à de multiples difficultés d'ordre démographique, économique ou financier, mais plus encore à la remise en cause, au nom du libéralisme, de l'État providence dont elle constituait l'un des fleurons.Destiné principalement aux étudiants en droit et aux candidats aux concours administratifs, cet ouvrage tient compte des dernières mesures intervenues (réforme du système d'indemnisation du chômage, du contentieux social...) et mentionne les débats en cours sur le financement et la réforme des retraites.

Pression au travail, gestion des émotions, manque d'autonomie, défaut de soutien social et de reconnaissance, harcèlement...
Lorsque la mobilisation psychologique et physique devient trop importante, le corps envoie des signaux : alarme, résistance puis épuisement. C'est le burn-out.
Considéré comme un phénomène lié au travail et non comme une maladie, l'épuisement professionnel ne fait, à ce jour, l'objet d'aucun diagnostic officiel dans les classifications médicales de référence.
Alors, à qui et où s'adresser ? Quels sont les interlocuteurs à privilégier au travail ? Et ceux extérieurs à la structure ? Comment être médicalement pris en charge ? Et avec quel soutien psychologique ?
Spécialiste de la souffrance au travail, l'auteur a rédigé un guide de prévention à part entière.
Cet ouvrage se donne pour mission de présenter, de manière factuelle et concrète, le parcours de soins le plus efficient dans le cadre d'un burn-out.
Avec l'objectif d'orienter les professionnels en souffrance vers les interlocuteurs juridiques et médicaux en capacité de les accompagner sur le chemin de la guérison. Lire la suite Fermer

2012 sera l'année des dix ans de la loi du 4 mars 2002 et il importe d'évaluer son impact. Cette dernière, dite loi "droit des malades", a en effet proposé une conception renouvelée des liens patients - médecins, les premiers se voyant octroyé un rôle à part entière dans la gestion de leur propre santé. Trois axes de réflexion et d'action ont été définis par le ministère de la santé : "Faire vivre les droits des patients", "la bientraitance à l'hôpital" et les "nouvelles attentes du citoyen, acteur de santé".

Cet ouvrage permettra aux étudiants de Licence 3 Droit, aux candidats au concours d'accès au CRFPA et aux concours administratifs  de comprendre les principaux thèmes du droit du travail grâce à 22 exercices d'application. Pour chaque thème abordé:L’essentiel : Des rappels de cours pour connaître et maîtriser les fondamentaux de la matièreLes exercices : Une série d’exercices d’application pour réussir l’examen ou le concoursLes corrigés : Des corrigés détaillés pour connaître les attentes de l’enseignant ou de l’examinateurUn ouvrage qui met en avant la pratique du droit du travail, pour s'entraîner avant l’examen.

Cet ouvrage présente les différentes étapes historiques, sociologiques et juridiques qui ont forgé les lois liées au handicap en France, afin d'éclairer les débats actuels sur la place et le statut des personnes en situation de handicap aujourd'hui. Droits à l'emploi, à la scolarisation, à l'accessibilité, à la participation et à la citoyenneté sont aujourd'hui inscrits dans la loi, pourtant le constat des associations et les chiffres officiels font apparaître une véritable difficulté pour bon nombre de personnes handicapées à jouir de ces droits.Les difficultés d'accès à l'emploi, le manque d'accessibilité des lieux publics et des transports, le défaut de scolarisation ou de places en établissements spécialisés, les prises en charges inadaptées, infantilisantes ou humiliantes, ainsi que les besoins de compensation du handicap non pris en compte au domicile sont pointés du doigt depuis des années, notamment par la Cour européenne des droits de l'Homme. Ces dernières années en Europe, certains pays ont légiféré sur des sujets nouveaux, qui sont encore en débats en France, notamment la question des assistants sexuels pour les personnes handicapées (assimilée en France à la prostitution), les aides à la parentalité (non prévue dans la loi) ou le droit de choisir librement son parcours de soin. Autant de sujets qui expriment la volonté des personnes handicapées à jouir des mêmes droits que tous, droit au plaisir, droit à la liberté, et qui marquent la volonté d'en finir avec un statut séculaire de monstre devant expier ses fautes, de pauvre à contrôler ou d'éternel enfant à protéger. Lire la suite Fermer

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit du travail . Pour chaque chapitre couvrant un thème de droit du travail, cet ouvrage vise 4 objectifs :Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d’application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître.Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit du travail.

Ce guide d'appui réussit le pari de compiler une base de référence commune, pour tous les acteurs, des connaissances et des pratiques professionnelles en matière de « collectif » et de « développement ». Il recense, en les actualisant, les différentes méthodes du travail social collectif, il les clarifie même pour les appliquer en connaissance de cause, dans une perspective qui donne du sens et de l'efficacité à l'action. Ce guide, offre un support précieux pour les intervenants sociaux et est destiné à devenir une priorité des employeurs.