Rayons
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Enrick B. Editions
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Les 12 lois d'Astérix : la justice au temps des Gaulois
Raphaël Costa
- Enrick b. editions
- Le Meilleur Du Droit
- 25 Janvier 2023
- 9782383131199
Nous sommes vingt siècles après Jésus-Christ. Tous les aspects du droit ont été explorés par les juristes... Tous ? Non ! L'un d'entre eux s'est rendu au célèbre village d'Astérix pour observer les coutumes juridiques et judiciaires des habitants gaulois et en ramener les Douze Lois d'Astérix... Du statut unique du village au rôle de juge du druide Panoramix, en passant par le fonctionnement alambiqué des institutions présidées par le chef Abraracourcix, sans oublier la méthode « Obélix » pour régler à coups de baffes les formalités administratives, accompagnez Raphaël Costix dans son séjour en Armorique en 50 avant Jésus-Christ... Une belle occasion de découvrir, grâce à cette immersion dans le droit du plus célèbre des Gaulois, les lois telles qu'elles étaient appliquées par les chefs des peuples de Gaule, les druides, ou encore les garnisons romaines à l'époque de César !
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Nouv.
Droit européen : les institutions de l'Union européenne
Raphaël Maurel
- Enrick b. editions
- 3 Juin 2023
- 9782356449139
Le droit européen a un impact direct sur notre quotidien. La citoyenneté européenne instaurée par le traité sur l'Union européenne consacre notre identité commune. Aussi est-ce essentiel de comprendre comment fonctionne cette grande union de pays qu'est l'Union européenne. Ici seront présentées les différentes institutions qui composent l'Union européenne et qui lui permettent de fonctionner.
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Les entrepreneuses de légende : Estée Lauder, Anita Roddick (the body shop), Jeanne Lanvin, Gabrielle Chanel
Sylvain Bersinger
- Enrick b. editions
- 10 Novembre 2022
- 9782383130673
Lorsqu'on pense aux entrepreneurs les plus emblématiques, les noms qui viennent spontanément à l'esprit sont tous masculins. Pourtant, il existe un grand nombre d'entrepreneuses dont le succès reste parfois trop oublié. Nous avons choisi de vous raconter l'histoire des entrepreneuses les plus emblématiques, les obstacles qu'elles ont affrontés et l'étendue de leur génie, sans oublier leurs zones d'ombre. Vous découvrirez le parcours de Madam CJ Walker, Helena Rubinstein, Elizabeth Arden, Estée Lauder, Anita Roddick, Jeanne Lanvin, Gabrielle Chanel, Sonia Rykiel, Agnès b, Sonia Amuroso, Margueritte Boucicaut, Ruth Handler, Rosalia Mera, Zhong Huijuan, Margaret Rudkin, Beate Ushe, Oprah Winfrey et Joy Mangano.
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Nouv.
Cours de droit pénal : tout le programme en fiches et en schémas
Jean-Yves Maréchal
- Enrick b. editions
- 3 Juin 2023
- 9782383131809
À l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; Les connaissances (rappel des connaissances) ; Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Cet ouvrage est conçu autour du programme de l'épreuve de procédure pénale défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA : droit pénal général ; droit pénal spécial ; régime spécial de l'enfance délinquante ; droit pénal des affaires ; droit pénal du travail ; droit pénal international et européen.
Le présent ouvrage de droit pénal couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'École nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure pénale. -
50 idées reçues sur la justice : justice trop lente, justice laxiste, justice "aux ordres", justice sans moyens... un magistrat démêle le vrai du faux et brise les tabous sur la justice
Alexandre Rossi
- Enrick b. editions
- 10 Novembre 2022
- 9782383130857
Procureur de la République, Alexandre Rossi écume les tribunaux depuis plus de quinze années. Chaque jour, il se heurte aux clichés sur la justice : Justice trop lente, justice « aux ordres », justice laxiste, justice trop compliquée... Ces préjugés qui ternissent l'image de la justice sont-ils pour autant fondés ? Alexandre Rossi questionne cinquante des idées reçues les plus tenaces de notre société. Passant en revue de célèbres procès, comme celui de Sarah Halimi, Jacqueline Sauvage, les attentats du 13 novembre 2015, l'affaire Bettencourt, Fillon, Mélenchon, Balkany, Sarkozy, Bertrand Cantat, le Mur des cons, le procès Outreau, Patrick Dils, ou encore Adama Traoré, il démêle le vrai du faux et leur attribue un pourcentage de vérité. Ce livre porte un regard critique mais nécessaire sur le système judiciaire actuel. Il brise les tabous sur le fonctionnement réel de la justice, ses forces comme ses faiblesses.
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Cours de droit administratif : tout le programme en fiches et en schémas
Anne-Claire Grandjean, Delphine Pollet-Panoussis
- Enrick b. editions
- Crfpa
- 14 Février 2023
- 9782383131069
La collection CRFPA est conçue pour faciliter l'acquisition des connaissances indispensables à l'examen d'entrée en Centre de formation professionnelle des avocats. Cet ouvrage se compose de 55 fiches, infographies et vidéos. Chaque fiche comprend trois rubriques correspondant à trois niveaux d'approfondissement différents : l'essentiel : résumé du cours en quelques lignes ; les connaissances : synthèse et rappel des connaissances indispensables (textes, jurisprudence, points clés) ; pour aller plus loin : repères bibliographiques pour approfondir des points de cours. Élaborés avec le concours de psychologues, enrichis d'infographies originales et de tableaux, les ouvrages de la collection CRFPA s'appuient sur le Legaldesign pour stimuler la mémorisation du lecteur. Le programme de l'épreuve de droit administratif est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016, modifié par un arrêté du 2 octobre 2018, fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au Centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Droit administratif général ; II. - Droit administratif spécial : fonction publique d'État, droit des travaux publics, contrats et marchés publics et droit des étrangers.
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Nouv.
Cours de procédure pénale : tout le programme en fiches et en schémas
Jean-Yves Maréchal
- Enrick b. editions
- 3 Juin 2023
- 9782383131892
À l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; Les connaissances (rappel des connaissances) ; Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours).
Cet ouvrage est conçu autour du programme de l'épreuve de procédure pénale défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : procédure pénale ; droit de l'exécution des peines. Le présent ouvrage de procédure pénale couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'École nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure pénale. -
Nouv.
Droit fiscal : fiscalité des bénéfices des entreprises
Frédéric Douet
- Enrick b. editions
- 3 Juin 2023
- 9782383131601
Bien que la législation et la pratique fiscales soient en perpétuelle évolution, comprendre la fiscalité des entreprises impose la maîtrise des principes qui la régissent. Cette fiche synthétique vous permettra d'avoir une vue d'ensemble des principales règles, et de leurs implications grâce à des explications succinctes et des tableaux récapitulatifs. Essentiellement destinée aux étudiants en droit fiscal pour la préparation des examens ou concours, cette fiche permettra également aux entrepreneurs de mieux cerner les incidences des choix et options qu'ils prendront, lors de la création de leur entreprise et tout au long de son exploitation.
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Nouv.
Cours de droit des affaires : tout le programme en fiches et en schémas
Bertille Ghandour, Armand Dadoun, Solène Ringler, Aïda Bennini
- Enrick b. editions
- 3 Juin 2023
- 9782383131434
La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; Les connaissances (rappel des connaissances) ; Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Le programme de l'épreuve de droit des affaires est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Commerçants et sociétés commerciales. II. - Actes de commerce. III. - Fonds de commerce. IV. - Opérations bancaires et financières. V. - Droit des procédures collectives. Le présent ouvrage de droit des affaires couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en droit des affaires.
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Nouv.
Données personnelles : RGPD, loi intormatique et libertés
David Forest
- Enrick b. editions
- 3 Juin 2023
- 9782383131540
Les données personnelles sont communément désignées comme le nouvel or noir de nos économies interconnectées. Ces données sont l'objet de règles juridiques qui se sont fortement complexifiées au cours des dernières années notamment sous l'influence de l'Union européenne et du juge européen. Fin 2018, le RGPD (Règlement général sur la protection des données personnelles) a été intégré aux règles de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 non sans soulever de nombreuses questions et difficultés.
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Qu'entend-on par « bien » en droit ? Comment ceux-ci sont-ils classés ? Et quels droits peuvent être rattachés à un bien ? Indissociable de la notion de bien, celle du droit de propriété sera bien évidemment également abordée dans cette Lexifiche. Autant de points essentiels en droit privé et traités dès la licence.
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Le permamanagement : vers un management écologique et durable des acteurs et des organisations
Frédéric Demarquet
- Enrick b. editions
- Entreprise
- 9 Décembre 2022
- 9782383130611
Après une longue observation de cas managériaux complexes, Frédéric Demarquet a constaté que beaucoup de stratégies adoptées pour améliorer les situations de crise étaient en réalité contre-productives. De la même manière que retourner la terre en profondeur, user de pesticide et d'engrais, épuise le sol sur le long terme, les changements de process incessants, la pression infantilisante et le manque de confiance dans ses équipes peut épuiser les ressources d'une entreprise. Saviez-vous que la permaculture permet un rendement cinq à dix fois supérieur au mètre carré tout en préservant totalement l'écosystème ? Et si l'entreprise était aussi un écosystème fragile ? Et si les méthodes de permaculture adaptées à l'entreprise pouvaient permettre un meilleur rendement en préservant la santé mentale et physique de ceux qui y travaillent ? Ainsi est né le permamangement, un management durable, soutenable pour les hommes et les organisations, respectueux des processus de régulation et participant à créer de la richesse.
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Méthodologie : comment candidater pour entrer en master
Raphaël Costa
- Enrick b. editions
- 6 Février 2023
- 9782383131144
La constitution des dossiers de candidature pour l'entrée dans un master est redoutée des étudiants et à juste titre tant la concurrence est féroce. Comment valoriser son expérience, ses notes ? Doit-on demander des lettres de recommandation ? Que mettre dans la lettre de motivation ? En somme, quels sont les facteurs permettant l'optimiser les chances de l'étudiant de voir son dossier retenu ? L'auteur donne ainsi des conseils et pièges à éviter afin que les étudiants disposent de toutes les clés pour constituer ce fameux dossier de candidature.
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Nouv.
Droit de la propriété littéraire et artistique ; droit d'auteur et droits voisins
Laura Nowak, Michel Dupuis
- Enrick b. editions
- 3 Juin 2023
- 9782383131526
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce « droit de la création et du créateur » définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
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L'autruche et le curieux : C.R.A.F.T. : vers une refécondation de la pensée managériale et des organisations
Fabrice Gatti
- Enrick b. editions
- 19 Avril 2023
- 9782383130826
Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, jamais la fracture entre les enjeux stratégiques des organisations et les aspirations des individus n'a été aussi marquée. Cet écart affecte autant la performance et la pérennité des institutions, qu'il explique le nombre aujourd'hui grandissant de désengagements, de mal-être, de burn-out et de reconversions. Pourquoi alors, malgré ce constat partagé par différents acteurs, rien ne change fondamentalement ? Derrière le maquillage des derniers concepts à la mode, la majorité des organisations (de l'entreprise à l'école) adopte la politique de l'autruche et reste centrée sur une vision tayloriste et capitalistique du travail, pour imposer des modes de fonctionnement rigides et contreproductifs basés sur une conception erronée et négative de la nature humaine. Quelles alternatives s'offrent à nous ? S'appuyant sur cinq ans de recherches multidisciplinaires (psychologie de la motivation, économie, sociologie des organisations, théorie des talents...) et sur une expérience multiculturelle et internationale dans l'industrie et le sport, Fabrice Gatti nous invite à considérer une nouvelle approche (C.R.A.F2.T.*.) pour recréer le pont nécessaire entre les enjeux des entreprises et les besoins des individus. Après un diagnostic des modes de fonctionnement actuels des organisations et de leurs conséquences sur l'individu, l'entreprise et la société, l'auteur propose de déconstruire la pensée mécaniste actuelle pour oser une alternative organique : un environnement favorable à la motivation autonome, à l'épanouissement et à la performance individuelle et collective.
Au-delà de l'approche proposée, l'auteur nous invite également à reféconder notre pensée et à agir pour permettre l'éclosion d'une société plus équilibrée et plus responsable. Ce livre ne s'adresse pas seulement aux managers, mais à quiconque a des responsabilités vis-à-vis d'autrui. Directeurs, parents, enseignants, entraîneurs, sportifs, employés, chacun est acteur au sein de son entreprise, de son travail et de la société, et peut participer à l'éclosion d'un environnement favorable à reféconder les organisations. *C.R.A.F2.T. est l'anacronyme pour cCompétence - rRelation - aAutonomie - fFinalité/fFrame - tTalents. -
Cette Lexifiche présente les garanties permettant de pallier la défaillance du débiteur, les sûretés réelles ainsi que les privilèges dont elles peuvent bénéficier. Sont aussi évoquées les conséquences pour le créancier de l'ouverture d'une procédure d'insolvabilité. L'auteur est à la fois chercheur et pédagogue. Il apporte ainsi son expertise et fournit des repères pour bien comprendre cette matière. Le droit des sûretés est une matière essentielle à la pratique des affaires. Le créancier en position de force a intérêt à exiger des garanties efficaces en cas de défaillance de son débiteur. Pour autant, la sûreté présente des dangers, notamment pour le garant qui s'engage à payer à la place du débiteur défaillant. La volonté du législateur de protéger la caution explique largement la complexité des règles applicables au cautionnement. Les créanciers ont alors été amenés à privilégier les sûretés réelles. Toutefois, l'ouverture d'une procédure d'insolvabilité réduit considérablement l'efficacité de ces sûretés réelles, ce qui oblige les créanciers à exiger toujours plus de garanties de paiement.
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Juris'admin : 25 fiches pour comprrendre et réviser le droit administratif
Rémi Raher, Julien Rivet
- Enrick b. editions
- 13 Septembre 2022
- 9782383130314
Des manuels avec plein de pages et trop de choses à retenir, vous en avez déjà. Le but de Juris'Admin est donc de vous fournir exactement l'inverse ! Il contient 25 fiches de révisions thématiques sur les grandes notions et les enjeux du droit administratif : le service public, l'organisation administrative de la France, la police administrative, les contrats administratifs, les actes administratifs unilatéraux, les autorités administratives indépendantes... Avec une approche originale et synthétique, Juris'Admin va vous permettre d'économiser des dizaines d'euros en livres et surtout des centaines d'heures de travail frustrant et improductif : les chapitres sont conçus de façon précise et structurée afin de faciliter la compréhension et la mémorisation de chacune des thématiques abordées. De plus, chaque fiche est assortie d'un "conseil de coach" et suivie d'un quizz afin de valider l'acquisition des connaissances et de faciliter leur restitution. L'objectif fixé était de vous faire gagner du temps et de l'efficacité... et vous constaterez qu'il est atteint !
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Cours de droit civil : tout le programme en fiches et en schémas
Armand Dadoun, Valérie Durand, Solène Ringler
- Enrick b. editions
- Crfpa
- 13 Septembre 2022
- 9782383130079
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; Les connaissances (rappel des connaissances) ; Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Le programme de l'épreuve de droit civil de l'examen d'accès au CRFPA est vaste, puisqu'il regroupe à la fois : Le droit des biens ; Le droit de la famille ; Les régimes matrimoniaux ; et le droit des sûretés. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en droit civil. L'ouvrage n'élude pas le droit prospectif, puisque des développements sont consacrés aux différents projets de réforme impactant ces matières".
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Le droit dans la saga Harry Potter
Valère Ndior, Nicolas Rousseau, Collectif
- Enrick b. editions
- 9 Juillet 2019
- 9782356443809
Le serment inviolable est-il un contrat comme un autre ? Le Magenmagot respecte-t-il le principe du contradictoire ? Les dispositions contenues dans le Code international du secret magique ont-elles une portée contraignante ? Le recours aux sorts impardonnables est-il toléré durant la Bataille de Poudlard ? Et si finalement, la saga emblématique créée par l'auteure britannique J.K. Rowling était un immense terrain de jeu (de quidditch ?) pour les juristes ? Plus qu'un simple arrière-plan aux péripéties du jeune sorcier et de ses compagnons, le monde magique met en scène une communauté qui dispose de ses propres us et coutumes, législations, institutions et organes, modes de règlement des différends et mécanismes de sanctions. En somme, une nouvelle raison de se passionner pour la communauté des sorciers. Le présent ouvrage, aboutissement d'une réflexion collective initiée en 2015 par une vingtaine de juristes, universitaires et praticiens, présente des facettes discrètes, voire ignorées, de la saga afin d'en déceler toute la magie juridique. Les contributeurs mobilisent tour à tour le droit français, le droit britannique, le droit international et le droit fictif créé par J.K. Rowling pour mieux faire re-découvrir au lecteur la richesse de la saga.
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Cours de droit social
Emmanuelle Clément, Dimitra Pallentza, Céline Leborgne-Ingelaere, Jean-Philippe Tricoit
- Enrick b. editions
- Crfpa
- 13 Septembre 2022
- 9782383130130
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; Les connaissances (rappel des connaissances) ; Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Le programme de l'épreuve de droit social est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Droit du travail ; II. - Droit de la protection sociale ; III. - Droit social international et européen. Le présent ouvrage de droit social couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en droit social.
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Curiosités juridiques : décisions de justice made in U.S.A.
Raphaël Costa, Théo Renaudie, Charles Eddy
- Enrick b. editions
- 16 Juin 2022
- 9782383130024
Par ce recueil 100% inédit, Curiosités Juridiques vous emmène aux États-Unis en compilant plus de 250 brèves de décisions de justice drôles, inattendues et insolites comme les américains savent le faire ! Curiosités juridiques est à l'origine un cabinet de curiosités dédié au droit proposant des objets et ouvrages insolites. En 2018, une page est créée sur les réseaux sociaux et propose aux curieux de découvrir les décisions les plus étranges et inattendues. C'est l'un des comptes juridiques les plus suivis (regroupant aujourd'hui plus de 300.000 abonnés). Au programme : religion, folie, sexe, paranormal, armes, bêtise criminelle, extraterrestres, boisson, nourriture, injures, outrages, diffamations et bien d'autres thématiques.
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Le procès du Père Noël : l'affaire dont vous êtes le juge
Raphaël Costa
- Enrick b. editions
- 10 Novembre 2022
- 9782383130703
Après l'arrestation surprise du Père Noël en France, il est l'heure pour lui d'être jugé par un jury populaire. Travail forcé de lutins, actes de cruauté envers les rennes, violations de domicile et de l'espace aérien, contrefaçons et produits défectueux, ... et si derrière la légendaire bonhomie du père Noël se cachait l'un des plus grands criminels de l'histoire ? Pendant cinq jours d'un procès haletant et déluré, écoutez se succéder à la barre la Mère Noël, des lutins, des experts médicaux mais aussi des personnalités inattendues telles que Vladimir Poutine, Mariah Carrey et bien d'autres encore ! Une fois forgée votre intime conviction, vous n'aurez plus qu'à voter sur l'interface réservée aux membres du jury. Indiquez le sens de votre décision et découvrez si les autres lecteurs ont décidé de condamner ou d'acquitter le Père Noël afin de lui permettre de livrer les cadeaux cette année !
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Nouv.
Le chocolat est l'un des aliments préférés des Français. Et pourtant, il est souvent relégué au rang de simple gourmandise, sans que l'on imagine les obstacles et les contraintes juridiques surmontés avant de rejoindre les placards de nos foyers. Des forêts tropicales aux cuisines occidentales, le chocolat est soumis à une réglementation riche qui impacte toutes les étapes de sa culture, sa fabrication, sa commercialisation, et sa consommation. Qualité du produit, définition du chocolat, protection de la santé, propriété intellectuelle, publicité et représentation du chocolat, fiscalité dans les pays consommateurs, finances publiques dans les pays producteurs, protection des forêts, travailleurs et peuples autochtones ou encore développement durable sont autant de sujets qui ont conduit à ce que le chocolat soit lui aussi « croqué » par le droit.
Cet ouvrage, unique en la matière, permet ainsi de faire découvrir le droit applicable au chocolat, tout comme les enjeux et les questions de société qui lui sont inextricablement liés. Le cacao et le chocolat ne sont pas des objets d'étude habituels des juristes et ne sont nullement envisagés comme tels par les consommateurs, ce qui est bien normal. Pourtant, derrière le chocolat, qui se trouve sous des formes variées dans tous les foyers, de nombreuses questions juridiques existent, car le chocolat est en réalité largement appréhendé par la norme juridique ; notamment en ce qui concerne la qualité du produit et sa définition, la protection de la santé, la propriété intellectuelle, la publicité et la représentation du chocolat, la fiscalité dans les pays consommateurs ou encore les finances publiques dans les pays producteurs.
Découvrir le droit applicable au chocolat, c'est découvrir tout un univers insoupçonné et souvent voir d'un oeil nouveau des approches largement admises. En outre, loin des placards des cuisines occidentales, la culture du cacao, produit phare de la mondialisation, nécessite une réelle réflexion et un encadrement juridiques pour protéger les forêts, les travailleurs, les peuples autochtones et ainsi garantir le développement durable. Le champ de réflexion est riche et vaste. Les carrés de chocolat sont donc de véritables concentrés de droit ; concentré que cet ouvrage entreprend de faire découvrir. -
Cours de droit des obligations : tout le droit des obligations en 50 fiches et en schémas
Daniel Bert
- Enrick b. editions
- Crfpa
- 9 Décembre 2022
- 9782383130109
À l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents : - L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; - Les connaissances (rappel des connaissances) ; - Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Cet ouvrage est conçu autour du programme de droit des obligations à l'examen d'accès au CRFPA fixé par l'arrêté du 17 octobre 2016 (contrats, responsabilité extracontractuelle, régime général des obligations et preuves). Les développements sont conçus en conformité avec l'ordonnance du 10 février 2016 qui réforme le droit des contrats, le droit de la preuve et le régime général des obligations. Comment naissent les obligations ? Comment se prouvent-elles ? Comment s'exécutent-elles ? Comment se transmettent-elles ? Telles sont les questions auquel répond cet ouvrage. Résolument tourné vers la pratique, cet ouvrage s'adresse à l'étudiant de L2 ou L3, au candidat au CRFPA ou à l'ENM, ou au praticien soucieux de se mettre à jour sur la réforme du droit des obligations.
